MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Dénomination sociale : MINESCO
Statut de la société : Société par Actions Simplifiée(SAS)
RCS : Annecy n° 808 072 615
N° TVA intracommunautaire : FR65 808 072 615
Capital social : 500 000,00 €
Siège social : PA du Pays Rochois - 210 rue de l'Industrie F-74800 La Roche Sur Foron
Adresse électronique : info@minesco.fr
Téléphone : +33 (0)4 50 97 74 10
Représentant légal : Mr PERROTTON
Directeur de la publication : Mr PERROTTON

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site internet www.minesco.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société MINESCO ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société MINESCO ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

CO-CONCEPTION / DÉVELOPPEMENT

Anaga - Agence de communication
Le Valtec » 90, allée de Glaisy  F-74300 Thyez
Adresse électronique : louise@anaga.fr
Téléphone : +33 (0)4 28 38 37 56

CO-CONCEPTION / RÉDACTIONNEL / CRÉDITS PHOTOS ET VIDÉOS

Burt Prod - Agence de communication (Création de site internet)
193 rue du Faucigny F-74490 SAINT-JEOIRE
Adresse électronique : contact@burtprod.com
Téléphone : +33 (0)6 01 36 89 56

HÉBERGEUR

L’hébergement du site est fourni par :
PEXYS
Le Valtec » 90, allée de Glaisy  F-74300 Thyez
Adresse électronique : info@pexys.com
Téléphone : +33 (0)4 50 78 42 32

DONNÉES PERSONNELLES

« Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par MINESCO sont soumis à la Politique de Protection des Données, consultable sur le site internet ».

COOKIES

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la Politique des Cookies que nous avons mis en place au sein de MINESCO

MAINTENANCE

Pour des raisons de maintenance, MINESCO pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

MINESCO se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.
Dernière mise à jour de ces mentions légales : 18/07/2022